01Éditeur du site
Le présent site est édité par :
| Nom / prénom (éditeur) | Caroline Fevre |
| Statut juridique | Micro-entreprise (entreprise individuelle) |
| Adresse | 6 rue Arthur Rimbaud, 67110 Gumbrechtshoffen |
| serenity.ink67110@gmail.com | |
| Téléphone | 06 01 31 66 43 |
| SIRET | 928 825 454 00012 |
| N° TVA | TVA non applicable, article 293 B du CGI |
| Directrice de la publication | Caroline Fevre |
En micro-entreprise sous le régime de la franchise en base, la TVA n'est pas facturée : mention « TVA non applicable, article 293 B du CGI ».
02Hébergement
Le site est hébergé par :
| Hébergeur | 1&1 IONOS SARL |
| Adresse | 7 place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex, France |
| RCS | 431 303 775 RCS Sarreguemines |
| Téléphone / contact | 09 70 80 89 11 — info@ionos.fr |
Le nom de domaine serenity-ink.fr est enregistré auprès de ce même prestataire, IONOS (www.ionos.fr).
03Activité de tatouage & hygiène
L'activité de tatouage est exercée dans le respect de la réglementation française : déclaration de l'activité auprès de l'Agence Régionale de Santé (ARS) et formation aux conditions d'hygiène et de salubrité, conformément aux dispositions du Code de la santé publique.
Le matériel en contact avec la peau est stérile et à usage unique. Une information préalable sur les risques et les soins est remise au client, et un consentement est recueilli avant chaque séance. Le tatouage est interdit aux mineurs sans autorisation parentale, selon la réglementation en vigueur.
Adaptez ce paragraphe à votre situation réelle (numéro de déclaration ARS, organisme de formation, etc.).
04Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur ce site (textes, visuels, photographies de réalisations, logo, dessins et flashs) est la propriété exclusive de l'éditeur ou de leurs auteurs respectifs, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Les créations et dessins réalisés par le studio restent la propriété artistique de l'artiste. Toute reproduction, représentation ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon.
Les dessins et flashs sont réalisés à 100 % par l'artiste, à la main sur tablette graphique ou au crayon sur carnet, et parfois en freehand directement sur la peau du client à l'aide de feutres spéciaux. Aucune intelligence artificielle n'est utilisée pour la création des dessins. L'IA n'intervient que pour l'apposition du filigrane de protection sur les visuels et pour leur mise en page sur les réseaux sociaux.
Toute copie, reproduction, téléchargement, capture d'écran ou réutilisation d'un dessin ou d'un flash, à des fins personnelles ou commerciales, sans l'accord écrit préalable de l'artiste, est strictement interdite et expose son auteur à des poursuites au titre de la contrefaçon (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
05Données personnelles (RGPD)
Les informations transmises via le formulaire de demande de rendez-vous (nom, email, téléphone, description du projet, disponibilités) sont collectées dans le seul but de traiter votre demande et d'organiser votre rendez-vous.
Responsable du traitement
Caroline Fevre — serenity.ink67110@gmail.com
Vos données
- Elles ne sont jamais vendues ni transmises à des tiers à des fins commerciales.
- Elles sont conservées le temps nécessaire au traitement de votre demande, puis supprimées.
- Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition sur vos données.
Pour exercer ces droits, écrivez à serenity.ink67110@gmail.com. En cas de litige, vous pouvez saisir la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés), www.cnil.fr.
06Cookies
Ce site n'utilise pas de cookies publicitaires ni de traceurs à des fins de profilage. Si vous ajoutez par la suite des outils de mesure d'audience (par exemple une statistique de visite) ou des contenus externes (vidéos, carte), un bandeau d'information sur les cookies devra être mis en place.
Cette section est à adapter selon les services réellement intégrés au site.
07Responsabilité
L'éditeur s'efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne saurait garantir l'exhaustivité ou l'absence d'erreur des contenus. Les informations relatives à la préparation, aux soins et aux contre-indications sont données à titre indicatif et ne remplacent pas un avis médical.
Les liens vers des sites tiers (réseaux sociaux notamment) sont fournis pour votre confort ; l'éditeur n'est pas responsable de leur contenu.
Serenity Ink